05232017Headline:

Côte-d’Ivoire-Emergence-Construction de « Brownville » à la Baie des milliardaires: De l’espoir à la désillusion

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Enquête/ Construction de « Brownville » à la Baie des milliardaires: De l’espoir à la désillusion

Tout savoir sur un ambitieux projet bloqué depuis plus de 5 ans

Ce qu’en dit le ministère de la Construction

L’affaire dure officiellement depuis janvier 2010. Elle oppose Benoît Kamena Brown, Administrateur de société et chef du village d’Eden City de l’île Boulay, à l’État de Côte d’Ivoire. Enquête sur un projet dont l’aboutissement pourrait booster l’économie ivoirienne.

Dans le cadre du projet de développement des activités du Port autonome d’Abidjan (Paa), l’État ivoirien décide de confier à un concessionnaire, la réalisation d’un nouveau terminal à conteneurs sur l’Île Boulay. A cet effet, l’État a, par décret n°2010/34 du 19 mars 2010, déclaré d’utilité publique, la concession pour la construction, le financement, la construction, l’exploitation et l’entretien du terminal à conteneurs de l’Île Boulay à Abidjan. Tout comme l’aménagement du site de l’Île Boulay. Ce décret autorise donc l’État à exproprier les propriétaires et les occupants de biens situés sur le périmètre de construction du projet, appelé emprise. C’est ainsi que des négociations sont menées par l’État ivoirien avec les personnes installées sur l’emprise. Ces négociations, à l’amiable, portent d’une part, sur la compensation correspondant à la perte de leurs droits, et d’autre part, sur leur réinstallation sur une autre parcelle de l’Île.

Benoît Kamena Brown, en ce qui le concerne, exploite un village touristique sur l’île depuis 1975. Il a initié les procédures légales pour consolider ses droits sur une parcelle de 50 hectares, selon les termes du protocole -rédigé en 2010, mais qui n’a pu être signé du fait de la crise post-électorale- entre lui et l’État. Benoît Kamena Brown dispose donc sur l’emprise de constructions, de plantations édifiées ainsi que d’un fonds de commerce du réceptif hôtelier dénommé « Eden City». M. Brown confie que le terrain de 50 hectares qu’il occupait lui a été cédé par ses beaux-parents, les Ebriés d’Anoumabo-Marcory “avec l’accord de leurs parents de Locodjioro“. Il dit avoir fait établir un titre foncier pour exploiter son village. Et que c’est en voulant faire une extention pour réaliser un parc d’attraction international qu’il lui a été dit que du fait de l’extension du Paa, la zone a été déclarée d’utilité publique.

L’Etat ivoirien et M. Brown se rapprochent à l’effet de la détermination des conditions et modalités de son indemnisation du fait de la perte de la possession et/ou de la jouissance des impenses, du fonds de commerce et de son départ du périmètre de l’emprise. Lors des discussions, M. Brown souhaite, outre la mise à disposition par l’État, d’une nouvelle parcelle de 50 hectares, située en dehors de l’emprise, une indemnisation financière fixée à dix milliards deux cents quarante six millions huit cents mille (10 246 800 000) F Cfa, tous préjudices confondus, notamment celui résultant de l’impossibilité pour lui de réaliser le village touristique tel que conçu depuis 1987.

L’Etat de Côte d’Ivoire se dit disposé à indemniser de façon forfaitaire M. Brown et à le réinstaller sur l’Île. Cela, conformément aux dispositions du Plan de déplacement et réinstallation (Pdr), et lui permettre, par la même occasion, de poursuivre son activité et de réaliser le projet de développement dénommé « Brownsville ».

Des concessions de part et d’autre

Après discussions, chaque partie consent à faire à l’autre des concessions. Elles parviennent à un protocole d’accord transactionnel. Dans le texte, il est précisé que « le protocole a pour objet de régler, de façon définitive, ferme et irrévocable, les conséquences de l’exécution de l’accord intervenu entre l’Etat et M. Brown, portant départ de M. Brown de l’emprise du projet et son indemnisation ».

Les parties conviennent que le protocole est conclu dans les conditions et avec les effets prévus aux articles 2044 à 2058 du code civil. Dans le cadre du règlement transactionnel consécutif au départ de Benoît Kamena Brown, les parties conviennent de fixer à la somme globale, nette, forfaitaire et définitive, de trois cent millions (300 000 000) F Cfa, le montant de l’indemnité due à M. Brown, toute cause de préjudices confondus. Il est précisé que cette somme sera payée à M. Brown dans le délai de 30 jours, à compter de la signature du présent protocole, par chèque ou par virement bancaire. Et que Benoît Kamena Brown en donnera, dès réception et encaissement, bonne et valable quittance à l’Etat. En contrepartie de l’acceptation par M. Brown du montant de l’indemnité, et en application des dispositions du Pdr, l’Etat accepte de lui attribuer, à titre gratuit, une parcelle de 30 hectares et à titre onéreux, une parcelle de 20 hectares. Et, à titre exceptionnel, il est décidé qu’il lui sera remis, au plus tard dans les 30 jours du protocole, une lettre d’attribution consacrant ses droits sur ladite parcelle.

Il est expressément précisé que la parcelle susvisée est exclusivement destinée à la réalisation du projet Brownsville, et qu’un cahier définissant les obligations de Benoît Kamena Brown, sera établi par le ministère de la Construction afin de veiller à une utilisation conforme aux termes du protocole. Les parties conviennent que dans le cadre du Pdr, M. Brown sera relogé temporairement dans l’attente de sa réinstallation sur la parcelle de terrain inscrite dans l’accord. La République de Côte d’Ivoire était représentée, faut-il le souligner, à cette époque par le ministère des Infrastructures économiques dirigé Banzio Dagobert, le ministère de la Construction, de l’urbanisme et de l’habitat représenté par Koné Tiemoko Meyliet et Diby Koffi Charles agissant au nom du ministère de l’Economie et des finances.

Ce protocole, qui a été rédigé entre des deux parties, n’a pu être signé. La crise post-électorale de 2010-2011 en est la raison, comme nous l’avons souligné précédemment.

Pour la réalisation du projet “Brownville” sur la Baie des milliardaires, le chef du village d’Eden City de l’île Boulay signale que l’étude de faisabilité a coûté à ses partenaires et lui, la somme de 280 millions de F Cfa. “Ça coïncidé avec la crise post-électorale de 2010-2011. Dans l’attente du titre foncier pour demarrer nos activités, nous avons tout perdu y compris notre bureau sis à Cocody“, indique-t-il, au téléphone, depuis les Etats-Unis où il se trouve actuellement.

La crise post-électorale mélange le Protocole

Fin premier trimestre 2011, les combats entre les camps Gbagbo et Ouattara font rage. Pour sauver sa tête, Benoît Kamena Brown se retrouve au Ghana. Comme de nombreux Ivoiriens. Dans ce pays, il organise le flot de réfugiés ivoiriens. Il devient le président de l’Association des réfugiés ivoiriens de la diaspora (Arid), avant de se retrouver, aujourd’hui, aux États-Unis.

Bien que loin de la Côte d’Ivoire, le chef du village d’Eden City de l’île Boulay ne baisse pas les bras. Son conseil et son partenaire, l’Américain Tiahmo Rauf, poursuivent les négociations avec le régime Ouattara. Des démarches sont entreprises. Et le 21 mai 2014, une séance de travail se tient d’un côté entre le Directeur du domaine urbain du ministère de la Construction, du logement de l’assainissement et de l’urbanisme, Adjoumani Parfait et Traoré Mefoua, président du Comité de suivi du dossier, et de l’autre, Tiahmo Rauf, Alain Brown et l’avocat de M. Brown, Me Anderson Yao Bouatenin. Le 20 août 2014, l’avocat de M. Brown envoie une correspondance à M. Adjoumani relativement au dossier Kamena Brown à lÎle Boulay. Il lui dit qu’il se tient à son « entière disposition, pour une rencontre, à telles date et heure » qu’il voudra bien fixer, afin de finaliser les discussions engagées. « En effet, lors de cette rencontre (celle du 21 mai 2014, Ndlr), vous aviez demandé, en accord avec le président du comité de suivi, l’adjonction de deux ministères et la modification de l’article 3 du protocole, puisque les fonds ont été entièrement réglés entre les mains de mon client. Il ne reste à la charge de l’État de Côte d’Ivoire, que la mise à disposition du logement convenu et des 50 hectares sur le nouvel emplacement précédemment déterminé », écrit Me Anderson Yao Bouatenin. « Je vous confirme que les modifications ont bel et bien été apportées comme vous l’aviez souhaité. Quant aux modalités d’octroi de la parcelle de 50 hectares, je vous confirme que mon client reste ferme sur les termes de l’accord précédent convenu, le protocole étant un ensemble. Les compensations financières n’ayant pas été remises en cause, il serait bon que les compensations en nature restent également en l’état », insiste l’avocat. « Pierre Fakhoury, chargé du projet de l’Île Boulay, m’a reçu deux fois à l’hôtel Ivoire et m’a rassuré de compter sur lui pour m’aider à me réinstaller. C’est ainsi qu’il est arrivé à « Eden City » avec une délégation de plus de 12 personnes, composée du général Mangou, d’Ahoua Don Melo et autres. Ils ont été envoyés par l’ex-président Gbagbo pour me demander pardon d’accepter de partir sur le nouveau site. Après les discussions avec la délégation, Fakhoury m’a invité avec le général Mangou, Ahoua Don Melo, sous un cocotier, pour m’annoncer qu’il va remettre 300 millions de F Cfa à Don Melo pour moi. Et que ceci me permettra de déménager rapidement pour qu’il commence les travaux », informe M. Brown. « Après plusieurs démarches au Bnetd pour obtenir les fonds, on me fait dire que l’argent a été versé au trésor, je ne sais pas pour quelle raison. Moi, je pensais avoir 300 millions de Fakhoury et 300 millions de l’Etat soit 600 millions de F Cfa pour l’acceptation du protocole que l’État m’a fait signer. J’attends toujours les 300 millions de F Cfa qui m’ont été promis (sur les 600 millions de F Cfa, Ndlr) », insiste-t-il.

Le non de Brown

Suite à des séances de travail, les 26 septembre et 1er octobre 2014, Me Anderson Yao Bouatenin relance le Directeur du domaine urbain. « Au cours de ces séances de travail, il a été suggéré, au regard de la spécificité de la zone, qu’en lieu et place de l’attribution pure et simple des 50 hectares, dont 30 hectares à titre gracieux et 20 hectares à titre onéreux, mon client privilégie un bail emphytéotique sur les 50 hectares », écrit, à nouveau, Me Anderson Yao Bouatenin, soulignant que son client a opposé une fin de non recevoir à cette proposition. « Mon client se fonde sur le fait que les termes de l’accord intervenu entre lui et le comité de pilotage, représentent un ensemble indissociable. Et cela ressort du projet de protocole qui n’a malheureusement pas été signé. En effet, il est indiqué dans le protocole que Monsieur Benoît Kamena Brown renonce à ses prétentions financières qui se fixent à la somme de dix milliards cent quarante six millions huit cents mille (10 246 800 000) F Cfa pour accepter la compensation financière de 300 000 000 F Cfa en contrepartie de l’attribution d’une parcelle de 50 hectares sur l’Île Boulay, selon les modalités susvisées“, fait-il savoir. “Pour mon client donc, remettre en cause l’attribution des 50hectares, revient à remettre en cause le montant de la compensation financière. Dans ce cas, toutes les clauses de l’accord doivent être renegociées. Si tel est le cas, il est ouvert à la discussion. A défaut, vous voudriez bien noter que Monsieur Benoît Kamena Brown n’adhère pas à la suggestion d’un bail emphytéotique en lieu et place de l’attribution aux fins d’acquisition des 50 hectares“, martèle l’avocat de M. Brown. “En d’autres termes, il s’en tient aux clauses de l’accord, qui prévoient une attribution pure et simple des 50 hectares, dont 20 hectares à titre onéreux“, se montre-t-il clair, informant ses interlocuteurs du ministère de la Construction, de l’urbanisme et de l’habitat, qu’il adressera une correspondance au Premier ministre, Daniel Kablan Duncan. “Sur vos instructions, le dossier a été remis à l’ordre du jour et, avec la cellule (…), nous avons échangé sur les termes de l’accord qui avait été convenu. Des dernières rencontres, la cellule a proposé un bail emphytéotique sur les 50 hectares devant revenir à mon client, en lieu et place de l’attribution de 30 hectares à titre gracieux et 20 hectares à titre onereux. Cette proposition ayant été portée à la connaissance de mon client, ce dernier l’a refusée comme il fallait s’y attendre…En effet, l’ancienneté de ce dossier fait courir un grand risque à mon client qui ne peut exercer une activité après avoir accepté de libérerla parcelle qu’il occupait, afin de permettre à l’Etat de Côte d’Ivoire de réaliser les travaux d’extension du Port autonome d’Abidjan“, écrit, le 6 octobre 2014, Me Anderson Yao Bouatenin au Directeur de cabinet du Premier ministre, Duncan.

La pomme de discorde

Au cours de notre enquête, nous sommes entré en contact téléphonique avec Traoré Mefoua, président du Comité de suivi du dossier. Après des échanges téléphoniques, il nous reçoit le mercredi 24 juin 2015 dans le bureau du Directeur du domaine urbain, Adjoumani Parfait, à la tour C au Plateau. Celui-ci soutient, sous le regard approbateur de Traoré Mefoua, que l’espace de 50 hectares qui devait être attribué par l’Etat ivoirien à M. Brown à la Baie des milliardaires, en compensation à son départ de l’Île Boulay, est déclaré d’utilité publique depuis 2008. Et que lors des discussions, le ministère de la Construction, du logement de l’assainissement et de l’urbanisme a proposé au conseil de M. Brown, un bail emphytéotique. “En dehors du bail emphytéotique, nous ne pouvons rien faire. Donc, nous les attendons. Il faut un autre décret pour dire que cette zone n’est plus d’utilité publique“, déclare Adjoumani Parfait. “Nous leur avons demandé (Traoré Mefoua et Adjoumani Parfait, Ndlr) lors de notre dernière rencontre, il y a 6 mois, de nous donner le décret qui déclare d’utilité publique, l’espace de 50 ha qui doit être attribué à M. Brown à la Baie des milliardaires, conformément au Protocole redigé en 2010. Mais jusque-là, ils ne l’ont pas remis. Ils ont dit que la parcelle appartient à la Sicor. Il y a eu des négociations…Nous avons évolué avec l’Ambassadeur des Usa (Wanda L. Nesbitt, Ndlr) à l’époque. La Caritas était présente au cours des négociations. Quand on négociait en 2010, on ne nous a pas dit que cette zone, la Baie des milliardaires, était d’utilité publique“, réplique le conseil de M. Brown. “Il n’y a eu aucune mention de déclaration d’utilité publique dans le protocole qui empecherait de me donner le Titre foncier définitif du terrain en question à la Baie des milliardaires. Tout a été reglé au sommet de l’Etat en 2010, sauf la signature des trois ministres, qui a fait défaut a cause de la crise certainement“, renchérit Benoît Kamena Brown.

Un investissement de 5 000 milliards de F Cfa bloqué

Tiahmo Rauf est un Américain vivant en Côte d’Ivoire. Il était le partenaire de M. Brown depuis 1986 dans la gestion du restaurant Eden City de l’Île Boulay. Dans le projet de Brownville, il est encore son associé. Nous avons échangé, dans le cadre de cette enquête, avec lui à Abidjan. Il révèle que des investisseurs américains, comme Robert Bell de Kool and the Gang, attendent depuis longtemps que Benoît Kamena Brown obtienne le titre de propriété sur les 50 hectares qui lui ont été promis, dans le protocole d’accord, sur le nouveau site à la baie de milliardaires, pour y investir. « Nous avons des investisseurs américains qui sont prêts à investir un milliard de dollars (500 milliards de F Cfa environ) à Brownville sur 5 ans, et 10 milliards de dollars (5 000 milliards de F Cfa) d’ici à la fin du projet », précise Tiahmo Rauf. « Si le projet de Brownville aboutit, la Côte d’Ivoire gagne une nouvelle ville avec tout ce que cela comporte comme gains en impôts », souligne-t-il. Et d’informer qu’à la fin du projet, Brownville aura environ 4 000 chambres d’hôtel, 1 000 résidences meublées, 1 000 appartements à vendre, un restaurant avec 40 villas, un Palais des congrès. Et, ce n’est pas tout. Il est aussi prévu 5 Universités comprenant des formations en art culinaire, en musique, en arts du divertissement, en tourisme et hôtellerie et sur les énergies renouvelables… C’est pourquoi, Tiahmo Rauf a plaidé pour que le régime Ouattara puisse régler ce problème « dans l’intérêt supérieur de la Côte d’Ivoire ». Selon lui, feu Félix Houphouët-Boigny, premier président ivoirien, avait adhéré au projet de Brownsville. Tiahmo Rauf revendique, avec fierté, avoir donné, à cet espace, le nom ”Baie des milliardaires” depuis 1986.

Le plaidoyer de l’ex-Ambassadrice des Usa

L’ex-Ambassadrice des Etats-Unis en Côte d’Ivoire, Wanda L. Nesbitt, s’est impliquée personnellement dans l’aboutissement du projet de Brownville. Selon Benoît Kamena Brown, elle avait demandé à l’ex-chef de l’Etat ivoirien, Laurent Gbagbo, de permettre que les hommes d’affaires investissent dans ce projet. Notre source de préciser que M. Gbagbo avait alors confié le dossier au général Philippe Mangou. Dans un courrier, dont nous avons pris connaissance, Wanda L. Nesbitt, s’est rendue, fin juillet 2010, à Eden City de l’île Boulay, de M. Brown. Après son départ, elle a adressé un courrier au propriètaire des lieux. “Je voudrais vous adresser mes sincères remerciements pour la cérémonie que vous avez organisée (en collaboration avec Deborah Gray Tiahmo) en mon honneur la semaine dernière sur l’Île Boulay. Jim et moi étions comblés de nous retrouver dans ce beau cadre. C’était un évènement inoubliable et je garderai toujours de bons souvenirs de cet après-midi. Je vous remercie du fond du coeur, et souhaite longue vie à votre projet de faire de l’Île Boulay un lieu exeptionnel“, a écrit Wanda L. Nesbitt, le 6 août 2010.

Ouattara saisi…”sans suite”

Le chef du village d’Eden City de l’île Boulay, Benoît Kamena Brown, dit avoir adressé, il y a deux ans, une lettre au président de la République, Alassane Ouattara. Ce courrier, rendu public dans la presse, est resté « sans suite », selon lui. Les services de la présidence de la République n’ont pu nous dire s’ils l’ont effectivement reçu. Aujourd’hui encore, il revient à la charge, plaidant pour l’implication personnelle du chef de l’État. « J’ai eu à discuter de l’Île Boulay avec les présidents Houphouët-Boigny, Bedié, Guéi, Gbagbo. Tous m’ont encouragé à développer l’Île Boulay, et certains m’ont donné les moyens financiers pour m’aider. Le doyen Camille Alliali peut témoigner de ce que Houphouët a fait et a dit…Je suis victime d’une injustice malgré tout ce que j’ai fait pour mon pays, et continue de faire pour contribuer, à ma manière, à son développement. J’ai été décoré dans l’ordre de chevalier du mérite national à la demande du président Houphouët, le 11 février 1992. C’est une preuve de mon engagement pour la cause de mon pays, la Côte d’Ivoire. J’ai tout perdu durant la crise. Je suis dans l’attente de ce que l’Etat peut faire pour moi grâce au président Alassane Ouattara, pour reprendre mes activités », nous a-t-il dit, au téléphone, depuis les États-Unis.

 

Réalisée par SYLLA Arouna

Soir Info

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